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Brevet européen · EP0354814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354814
Numéro de demande
EP89308205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
12 oct. 1994
Radié
12 oct. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 1/12 (2006.01)
G06K 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8819174 12.08.1988
GB A 8829669 20.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Inventeur

Pettigrew, Robert Martin

Foxton Cambridgeshire, GB

Harry, Alan John

Royston Hertfordshire SG8 6BA, GB

Nailor, Paul Robert

London, GB

Adelmann, Fred

D-6930 Eberbach am Neckar, DE

Franzen, Peter

D-6932 Hirschhorn am Neckar, DE

Schoon, Juergen

D-6930 Ederbach am Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.