Strichkodedruck
Brevet européen · EP0354816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0354816
- Numéro de demande
- EP89308207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1989
- Publié
- 14 févr. 1990
- Délivré
- 11 janv. 1995
- Radié
- 11 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8819175 12.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Pettigrew, Robert Martin
Foxton Cambridgeshire, GB
Harry, Alan John
Royston Hertfordshire, SG8 6BA, GB
Nailor, Paul Robert
London N4, GB
Adelmann, Fred
D-6930 Eberbach am Neckar, DE
Franzen, Peter
D-6932 Hirschhorn am Neckar, DE
Schoon, Juergen
D-6930 Eberbach am Neckar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.