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Brevet européen · EP0354932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354932
Numéro de demande
EP88909205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1988
Publié
21 févr. 1990
Délivré
29 déc. 1993
Radié
29 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05F 3/24 (2006.01)
G05F 3/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8800703 13.01.1988
Demande PCT
PCT/EP1988/000940 20.10.1988
Publication PCT
WO1989/006837 27.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

Motorola, Inc.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg/IL, US

Inventeur

Rusznyak, Andreas

CH-1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.