Luftdiffusionseinheit

Brevet européen · EP0354949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354949
Numéro de demande
EP89902262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1989
Publié
21 févr. 1990
Délivré
16 juin 1993
Radié
16 juin 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24F 13/00 (2006.01)
Priorité
FI A 880799 19.02.1988
Demande PCT
PCT/FI1989/000021 13.02.1989
Publication PCT
WO1989/007739 24.08.1989
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Pellinen, Teuvo

SF-47400 Kausala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.