Plaque d'ostéosynthèse à trous coniques
Brevet européen · EP0355035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0355035
- Numéro de demande
- EP89117774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1987
- Publié
- 21 févr. 1990
- Délivré
- 18 mai 1994
- Radié
- 2 nov. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP88900013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.