Kabelverlegungskanal

Brevet européen · EP0355081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0355081
Numéro de demande
EP89810593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1989
Publié
21 févr. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
7 août 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3070/88 17.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.08.2009

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham → Peter Rutz, c/o Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Lanz Oensingen AG

Südringstrasse, 4702 Oensingen

Mandataire

Peter Rutz

6304 Zug

Inventeur

Mühlethaler, Erhard

CH-3314 Schalunen

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