Echangeur thérmique rotatif
Brevet européen · EP0355106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0355106
- Numéro de demande
- EP88903452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1988
- Publié
- 28 févr. 1990
- Délivré
- 25 sept. 1991
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/00 (2006.01)F28D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8701606 16.04.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000179 11.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/008112 20.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Interpat Law AG, Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- ABB Fläkt Aktiebolag, Sickla Allé 13, Nacka, Suède → Fläkt Woods AB, Fläktgatan 1, 551 84 Jönköping, Suède
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Svensson, Gunnar
S-552 75 Jönköping, SE
Jonsson, Lars
S-552 62 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.