Reprographische Vorrichtung
Brevet européen · EP0355110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0355110
- Numéro de demande
- EP88903777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1988
- Publié
- 28 févr. 1990
- Délivré
- 5 août 1992
- Radié
- 5 août 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/62 (2006.01)
- Priorité
- DK A 1865/87 10.04.1987
- Demande PCT
- PCT/DK1988/000065 11.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/008153 20.10.1988
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Hagedorn, Jens (-Olsen)
DK-3100 Hornbaek, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.