Filtermedium für kuchenbildende Filtrationsprozesse

Brevet européen · EP0355400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0355400
Numéro de demande
EP89113275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juil. 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/14 (2006.01)
B01D 69/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3829010 26.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 avr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Züricher Beuteltuchfabrik AG, Moosstrasse 2, 8803 Rüschlikon → Sefar AG, Moosstrasse 2, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  4. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sefar AG

Moosstrasse 2, 8803 Rüschlikon

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Müller, Hans-Rudolf

CH-8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.