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Brevet européen · EP0355740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0355740
Numéro de demande
EP89115270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 août 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
16 juin 1993
Radié
16 juin 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US A 234786 18.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Enloe, Kenneth Maynard

Neenah Wisconsin 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.