Moteur pas à pas multipolaire

Brevet européen · EP0356396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0356396
Numéro de demande
EP89810617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
G04C 13/11 (2006.01)
Priorité
CH A 3162/88 25.08.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CT Color-Technik Vertriebs GmbH

Robert-Bosch-Strasse 26, D-63303 Dreieich, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tu, Mai Xuan

CH-1022 Chavannes

Schwab, Michel

CH-2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.