Beutel und dessen Halteelement

Brevet européen · EP0356411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0356411
Numéro de demande
EP89850257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
6 oct. 1993
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 67/12 (2006.01)
Priorité
DK A 4618/88 17.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Gjelstrup, Lars

DK-6000 Kolding, DK

Hansen, Flemming

DK-6091 Bjert, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.