Beutel und dessen Halteelement
Brevet européen · EP0356411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0356411
- Numéro de demande
- EP89850257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1989
- Publié
- 28 févr. 1990
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 67/12 (2006.01)
- Priorité
- DK A 4618/88 17.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Gjelstrup, Lars
DK-6000 Kolding, DK
Hansen, Flemming
DK-6091 Bjert, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.