Bandages
Brevet européen · EP0356446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0356446
- Numéro de demande
- EP88903296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1988
- Publié
- 7 mars 1990
- Délivré
- 26 févr. 1992
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/04 (2006.01)A61L 15/07 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8708721 11.04.1987
- Demande PCT
- PCT/GB1988/000278 08.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/007847 20.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew PLC, 2 Temple Pl. Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Forsyth, Christine Helen
Hull, GB
Pearce, Richard Hugh
North Humberside, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.