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Brevet européen · EP0356514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0356514
- Numéro de demande
- EP88903370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1988
- Publié
- 7 mars 1990
- Délivré
- 24 juil. 1996
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 11742/88 U 30.01.1988JP 23634/88 U 23.02.1988
- Demande PCT
- PCT/JP1988/000367 13.04.1988
- Publication PCT
- WO1989/006991 10.08.1989
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Inventeur
MASUDA, Isamu
Fukuoka-shi Fukuoka 814-01, JP
HAYASHI Mitsuharu Nihonkenkozoshinkenkyukai Co.Ltd
Fukuoka 813, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.