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Brevet européen · EP0357562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0357562
Numéro de demande
EP89810642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1989
Publié
7 mars 1990
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2006.01)
Priorité
US A 239081 31.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Bahte, Anandkumar P.

St. Louis Missouri 63114, US

Catlin, David

Middletown New York 07748, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.