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Brevet européen · EP0357601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0357601
Numéro de demande
EP87907504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1987
Publié
14 mars 1990
Délivré
6 févr. 1991
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3710044 27.03.1987
Demande PCT
PCT/DE1987/000541 21.11.1987
Publication PCT
WO1988/007489 06.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Langenbacher, Markus

D-7014 Kornwestheim, DE

Maier, Gernot

D-7000 Stuttgart 50, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.