Molekularsiebanordnung

Brevet européen · EP0357693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0357693
Numéro de demande
EP89901048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1989
Publié
14 mars 1990
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/00 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
Priorité
CH A 26/88 07.01.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000002 06.01.1989
Publication PCT
WO1989/006156 13.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.