Ozonerzeuger

Brevet européen · EP0357911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0357911
Numéro de demande
EP89112913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1989
Publié
14 mars 1990
Délivré
16 déc. 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Priorité
CH A 3383/88 09.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Veolia Ozonia Switzerland AG

Ozonia AG

Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf

Mandataire

ASEA Brown Boveri AG Abt. TEI-Immaterialgüterrecht

5401 Baden

Inventeur

Mechtersheimer, Günter, Dr.

CH-5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.