Verwandlungsstuhl

Brevet européen · EP0358215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0358215
Numéro de demande
EP89116549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1989
Publié
14 mars 1990
Délivré
2 janv. 1992
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/028 (2006.01)
A47C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE U8811359 08.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau, Kurt Allgeier, Zürcherstrasse 31, 4310 Rheinfelden → Kurt Allgeier, Patentanwaltsbüro, Marktgasse 10A, 4310 Rheinfelden

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Prof. Peter Steiger

8001 Zürich

Inventeur

Steiger, Peter, Prof.

CH-8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.