Feutre filtrant à température élevée
Brevet européen · EP0358222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0358222
- Numéro de demande
- EP89116636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1989
- Publié
- 14 mars 1990
- Délivré
- 17 mars 1993
- Radié
- 7 sept. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 39/14 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 270783 08.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- E.I. du Pont de Nemours, & Company, 1007 Market Street, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Toray Industries, Inc., 2-1 Nihonbashi Muromachi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8666, Japon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.