Système anti-refoulement pour canalisations inclinées
Brevet européen · EP0358672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0358672
- Numéro de demande
- EP88903982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1988
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 18 sept. 1991
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8701711 27.04.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000211 26.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/008471 03.11.1988
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Mats Persson
Karlshamn, SE
Kjell Warnquist
Nättraby, SE
Mandataire
Inventeur
Persson, Mats
S-292 00 Karlshamn, SE
Warnquist, Kjell
S-370 24 Nättraby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.