Prothèse d'articulation modulaire et outils d'extraction

Brevet européen · EP0358732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0358732
Numéro de demande
EP89901615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
28 juin 1995
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 5/04 (2006.01)
Priorité
US A 142146 11.01.1988
Demande PCT
PCT/US1989/000064 09.01.1989
Publication PCT
WO1989/006116 13.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DePuy, Inc.

DePuy Inc.

700 Orthopaedic Drive, Warsaw/IN, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Van Zile, Richard R.

Warsaw, IN 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.