Führungsvorrichtung für eine Warenbahn
Brevet européen · EP0358748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0358748
- Numéro de demande
- EP89903074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 10 juin 1992
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03J 1/22 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1056/88 18.03.1988
- Demande PCT
- PCT/CH1989/000053 17.03.1989
- Publication PCT
- WO1989/008734 21.09.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.