Véhicule de ramassage d'ordures

Brevet européen · EP0359083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359083
Numéro de demande
EP89116298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
5 mai 1993
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 3/00 (2006.01)
B65F 3/24 (2006.01)
Priorité
IT A 219858 16.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 14 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Brivio Pierino & C. S.r.l., Via Piave 76, Besana Brianza (Milano), Italie → FARID INDUSTRIE S.p.A., Via Moncalieri n. 109, Loc. Tetti Caglieri Vinovo (Torino), Italie

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Farid Industrie S.p.A.

FARID INDUSTRIE S.p.A.

Via Moncalieri n. 109, Loc. Tetti Caglieri Vinovo (Torino), IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Brivio, Pierino

I-20045 Besana Brianza Milano, IT

Ochsner, Adolf Arnold

CH-8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.