Alliage de titane à haute résistance et à bas module d'élasticité

Brevet européen · EP0359446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359446
Numéro de demande
EP89308880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
17 févr. 1993
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
US A 242750 09.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Kuwi-Hwa-Wang, Kathy

Suffern New York, US

Dumbleton, John Herbert

Ridgewood New Jersey, US

Gustavson, Larry John

Dover New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.