Alliage de titane à haute résistance et à bas module d'élasticité
Brevet européen · EP0359446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0359446
- Numéro de demande
- EP89308880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 17 févr. 1993
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 242750 09.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kuwi-Hwa-Wang, Kathy
Suffern New York, US
Dumbleton, John Herbert
Ridgewood New Jersey, US
Gustavson, Larry John
Dover New Jersey, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.