Herstellung von Celluloseacetat
Brevet européen · EP0359458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0359458
- Numéro de demande
- EP89308949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 8 juin 1994
- Radié
- 8 juin 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08B 1/02 (2006.01)C08B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8820905 06.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Burley, Richard
Mickleover Derby, GB
Roche, Patrick
Denby Village Derbyshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.