Fussmattenrahmen

Brevet européen · EP0359478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359478
Numéro de demande
EP89309110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
9 août 1995
Radié
9 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47G 27/02 (2006.01)
A47G 27/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8821407 13.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kimberly-Clark Limited

Larkfield, Maidstone/Kent, GB

Inventeur

Stamatiou, Paul Orson

Walderslade Kent ME5 7LU, GB

Stevens, Christopher Richard

Maidstone Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.