Prothèse modulaire

Brevet européen · EP0359485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359485
Numéro de demande
EP89309136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
19 nov. 1992
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
US A 244446 14.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kenna, Robert V.

Hobe Sound Florida, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.