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Brevet européen · EP0359501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359501
Numéro de demande
EP89309195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
7 déc. 1994
Radié
17 déc. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US A 242273 12.09.1988
US A 389710 04.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson, Inc.

2155 Boulevard Pie IX, Montreal/Quebec, CA

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Cadieux, Serge

Pierrefonds Quebec, H9I-2T8, CA

Levesque, Yvon

Montreal Quebec, H1V 1Y7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.