Geschmeidige aufsaugende Bahn

Brevet européen · EP0359502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359502
Numéro de demande
EP89309196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
19 juin 1996
Radié
10 sept. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 21/22 (2006.01)
D21H 15/06 (2006.01)
Priorité
US 242271 12.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.09.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Dubé, Emile C.

Montreal East Quebec, H1B-4X1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.