Geschmeidige aufsaugende Bahn
Brevet européen · EP0359502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0359502
- Numéro de demande
- EP89309196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 19 juin 1996
- Radié
- 10 sept. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)D21H 21/22 (2006.01)D21H 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 242271 12.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Dubé, Emile C.
Montreal East Quebec, H1B-4X1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.