Silberhalogenidemulsionen

Brevet européen · EP0359506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359506
Numéro de demande
EP89309203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1989
Publié
21 mars 1990
Délivré
26 oct. 1994
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 1/035 (2006.01)
G03C 1/015 (2006.01)
Priorité
GB A 8821427 13.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Mowforth, Clive William

Kingsmill Dursley Glos, GB

Bullock, James Franklin

Macclesfield Ches, GB

Maternaghan, Trevor James

Knutsford Ches, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.