Silberhalogenidemulsionen
Brevet européen · EP0359506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0359506
- Numéro de demande
- EP89309203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 26 oct. 1994
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/035 (2006.01)G03C 1/015 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8821427 13.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Mowforth, Clive William
Kingsmill Dursley Glos, GB
Bullock, James Franklin
Macclesfield Ches, GB
Maternaghan, Trevor James
Knutsford Ches, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.