Silberhalogenidemulsionen
Brevet européen · EP0359507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0359507
- Numéro de demande
- EP89309204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1989
- Publié
- 21 mars 1990
- Délivré
- 26 oct. 1994
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/035 (2006.01)G03C 1/015 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8821425 13.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Mowforth, Clive William
Kingsmith Dursley/Glos, GB
Bullock, James Franklin
Macclesfield/Ches, GB
Maternaghan, Trevor James
Knutsford/Ches, GB
Harvey, Karen Nicola
Gorse Covert Warrington/Ches, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.