Attacco per sci da fondo

Brevet européen · EP0359964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359964
Numéro de demande
EP89114524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
5 oct. 1994
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT A 8347988 19.09.1988
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Canstar Italia S.p.A.

Via Feltrina Sud, 172, Montebulluna (Treviso), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Callegari, Mario

Biadene di Montebelluna (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.