Elektronische Waage

Brevet européen · EP0359978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359978
Numéro de demande
EP89114785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/24 (2006.01)
G01G 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3829637 01.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kuhlmann, Otto

W-3400 Göttingen, DE

Södler, Walter

W-3400 Göttingen, DE

Stadler, Eberhard

W-3400 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.