Wassermischventil

Brevet européen · EP0359999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0359999
Numéro de demande
EP89115166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3830700 09.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gnauert, Werner

W-5860 Iserlohn, DE

Titze, Horst

W-5800 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.