Handtuchtrockner

Brevet européen · EP0360086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360086
Numéro de demande
EP89116591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
10 mars 1993
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/06 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
Priorité
DE U 8811488 10.09.1988
DE U 8903146 14.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Harald Klostermann, Wulfsiepen 3, D-44267 Dortmund, Allemagne → Baufa-Werk GmbH, Baufastrasse, D-58681 Menden, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Klostermann, Harald

D-44267 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.