Handtuchtrockner
Brevet européen · EP0360086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360086
- Numéro de demande
- EP89116591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1989
- Publié
- 28 mars 1990
- Délivré
- 10 mars 1993
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 10/06 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8811488 10.09.1988DE U 8903146 14.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 15 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Harald Klostermann, Wulfsiepen 3, D-44267 Dortmund, Allemagne → Baufa-Werk GmbH, Baufastrasse, D-58681 Menden, Allemagne
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Klostermann, Harald
D-44267 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.