Ondulierte Nutenwalze

Brevet européen · EP0360142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360142
Numéro de demande
EP89116934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
4 août 1993
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/80 (2006.01)
D01H 5/22 (2006.01)
Priorité
CH A 3540/88 23.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Eichenberger, Hansulrich

CH-8406 Winterthur

Clement, Heinz

CH-8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.