Bürstenhalter

Brevet européen · EP0360197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360197
Numéro de demande
EP89117238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
17 août 1994
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/58 (2006.01)
Priorité
DE A 3832079 21.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Schunk Metall und Kunststoff GmbH

Hauptstrasse 97, D-35435 Wettenberg, DE

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Rogoz, W. Stefan

D-6333 Braunfels-Neunkirchen, DE

Tempel, Rolf

D-6730 Neustadt 17, DE

Schmidt, Ulrich

D-6301 Wettenberg 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.