Câble de puissance

Brevet européen · EP0360238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360238
Numéro de demande
EP89117373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 9/02 (2006.01)
H01B 13/14 (2006.01)
Priorité
NO A 884219 23.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Alcatel STK A/S

Ostre Aker vei 33 Box 60, Oslo, NO

Inventeur

Holte, Thor Asbjorn

N-0673 Oslo 6, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.