Thrombose-Prophylaxe-Strumpf
Brevet européen · EP0360731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360731
- Numéro de demande
- EP89730200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1989
- Publié
- 28 mars 1990
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE U8812227 23.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.