Stossverbindung von Platten und/oder Profilen

Brevet européen · EP0360741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360741
Numéro de demande
EP89810656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/00 (2006.01)
E04B 1/61 (2006.01)
B62D 27/02 (2006.01)
B32B 35/00 (2000.01)
F16B 5/01 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
E04C 2/26 (2006.01)
Priorité
CH 3488/88 19.09.1988
CH 1090/89 23.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

ALUSUISSE-LONZA SERVICES AG

Feldeggstrasse 4, CH-8034 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Ehrat, Rainer

CH-8200 Schaffhausen

Deubelbeiss, Urs

CH-5200 Windisch

Kölliker, Willy

CH-4614 Hägendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.