Kreuzscheibenkupplung

Brevet européen · EP0360754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360754
Numéro de demande
EP89810694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3491/88 20.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    VDO Adolf Schindling AG, Rüsselsheimer Strasse 22, D-60326 Frankfurt, Allemagne → Mannesmann VDO AG, Kruppstrasse 105, 60388 Frankfurt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernest J. P. Klein, Sandstrasse 24, 5416 Kirchdorf AG → Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  4. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.