Kreuzscheibenkupplung
Brevet européen · EP0360754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360754
- Numéro de demande
- EP89810694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1989
- Publié
- 28 mars 1990
- Délivré
- 13 janv. 1993
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3491/88 20.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 oct. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- VDO Adolf Schindling AG, Rüsselsheimer Strasse 22, D-60326 Frankfurt, Allemagne → Mannesmann VDO AG, Kruppstrasse 105, 60388 Frankfurt, Allemagne
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ernest J. P. Klein, Sandstrasse 24, 5416 Kirchdorf AG → Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.