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Brevet européen · EP0360776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360776
Numéro de demande
EP89850309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1989
Publié
28 mars 1990
Délivré
10 nov. 1993
Radié
10 nov. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F41A 9/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8803335 21.09.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Inventeur

Lindberg, Sven

S-693 00 Degerfors, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.