Procédé réduisant la concentration de polluants dans un effluent

Brevet européen · EP0360856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360856
Numéro de demande
EP89903624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1989
Publié
4 avr. 1990
Délivré
9 nov. 1994
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/12 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
C01B 21/00 (2006.01)
Priorité
US A 160684 26.02.1988
Demande PCT
PCT/US1989/000761 24.02.1989
Publication PCT
WO1989/007982 08.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fuel Tech, Inc.

61 Taylor Reed Place, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Devita, Vincent A.

Stamford, CT 06902, US

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