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Brevet européen · EP0360923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360923
- Numéro de demande
- EP88116253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1988
- Publié
- 4 avr. 1990
- Délivré
- 13 janv. 1993
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.