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Brevet européen · EP0360943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360943
Numéro de demande
EP88311960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1988
Publié
4 avr. 1990
Délivré
15 févr. 1995
Radié
15 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A 243070/88 27.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Somar Corporation

11-2, Ginza 4-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Kiryu, Naohiko

Urawa-shi Saitama-ken, JP

Minezaki, Etsuko

Misato-shi Saitama-ken, JP

Kimizuka, Kazutoshi

Kitakatsushiki-gun Saitama-ken, JP

Maruyama, Hiroshi

Misato-shi Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.