Uhr

Brevet européen · EP0360963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360963
Numéro de demande
EP89106220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1989
Publié
4 avr. 1990
Délivré
25 nov. 1992
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
Priorité
DE A 3832514 24.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

IWC International Watch Co. AG

Baumgartenstrasse 15, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Kurt, Klaus

CH-8201 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.