Beugungselement
Brevet européen · EP0360969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360969
- Numéro de demande
- EP89107671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1989
- Publié
- 4 avr. 1990
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 26 avr. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06K 19/08 (2006.01)B42D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3643/88 30.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.05.2009
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology Innovation AG, C-IPR, 4470, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.