Bêta-bromo-bêta-nitrostyrène pour la conservation de systèmes aqueux
Brevet européen · EP0361163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0361163
- Numéro de demande
- EP89116526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1989
- Publié
- 4 avr. 1990
- Délivré
- 24 juin 1992
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/50 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)A01N 35/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 244773 14.09.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 29 janv. 1999
Transféré
- Titulaire
- Givaudan-Roure (International), S.A., Vernier-Genève, Patentdienst, Postfach, 4002 Basel → Angus Chemical Company, 1500 E. Lake Cook Road, Buffalo Grove (IL 60089), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 14 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Purzycki, Kenneth L.
Lake Parsippany, N.J. 07054, US
Virgilio, Joseph A.
Wayne, N.J. 07470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.