Attelage de remorque

Brevet européen · EP0362170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362170
Numéro de demande
EP89850300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1989
Publié
4 avr. 1990
Délivré
12 août 1992
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/52 (2006.01)
F16B 21/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8803492 30.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Siarr Sweden AB

P.O. Box 14, Hallstahammar, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Kristensen, Stig

S-734 00 Hallstahammar, SE

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